| Mentions Légales |
|
INFORMATIONS SUR LA SOCIETE : Ce site est édité par la société ARMOR SA propriétaire de la marque ARMOR. Société anonyme au capital de 10 299 450 euros. Siège social : 20, rue Chevreul BP 90508 44105 Nantes CEDEX 04. Tél. : +33 (0)2 40 38 40 00 CREDITS : www.armor-group.com est l'adresse Internet officielle du site de la marque ARMOR. Le directeur de la publication est Monsieur Hubert de Boisredon. CONDITIONS D'UTILISATION : Toute personne qui accède au site d’ARMOR GROUPE (www.armor-group.com ) s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation. Toute personne consultant le Site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société ARMOR GROUPE n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société ARMOR GROUPE qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige. PROPRIETE - COPYRIGHT : La présentation et le contenu du site www.armor-group.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos, sont des marques déposées lorsque cela est indiqué par les symboles ™ et/ou ®. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société ARMOR GROUPE ou de tiers ayant autorisé la société ARMOR GROUPE à les utiliser. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société ARMOR GROUPE , à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Outre les droits d’auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES : La société ARMOR SA vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Ces données, destinées à la société ARMOR GROUPE , sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits, services et offres dans le cadre d'actions notamment commerciales et/ou marketing. La société ARMOR GROUPE peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu'ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site. En application de l'article 16 de la loi susvisée, le site www.armor-tt.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le numéro de déclaration délivré par la CNIL est le : ( …… ) Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice de vos droits d'accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à : ARMOR SA, service marketing, 20 rue de Chevreul, BP90508, 44105 NANTES Cedex 4, France. COOKIES : Le serveur du site www.armor-group.com n’utilise pas de cookies. HEBERGEMENT : CONSEIL/CREATION/DEVELOPPEMENT :
|
